+20. Lorsque les informations spécifiées dans les présentes orientations sont demandées aux …
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20. Lorsque les informations spécifiées dans les présentes orientations sont demandées aux …
Lorsque les informations spécifiées dans les présentes orientations sont demandées aux établissements sous la forme de documents internes propres à l’établissement qui ne suivent ni la structure ni le format énoncés dans les présentes orientations, les autorités compétentes devraient s’efforcer de garantir la cohérence et la comparabilité structurelles, en demandant notamment aux établissements d’expliquer, dans un «manuel du lecteur», comment et où les différents éléments d’information spécifiés dans les présentes orientations sont traités dans les documents fournis.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
- EBA -
EN: Guidelines and other publications of the European Banking Authority (EBA), https://www.eba.europa.eu/. © European Banking Authority. Reproduction is authorised provided the source is acknowledged (EBA legal notice). Divided into sections and converted into the GRCA format, the wording unchanged. Only the versions published by the EBA are authoritative.
DE: Leitlinien und weitere Veröffentlichungen der Europäischen Bankenaufsichtsbehörde (EBA), https://www.eba.europa.eu/. © European Banking Authority. Wiedergabe mit Quellenangabe gestattet (Rechtlicher Hinweis der EBA). In Abschnitte aufgeteilt und in das GRCA-Format umgewandelt, der Wortlaut unverändert. Maßgeblich sind allein die von der EBA veröffentlichten Fassungen.
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