+Définitions
---+15. Sauf indication contraire, les termes utilisés et définis dans la directive 2013/36/UE, le …

Définitions

1. Vue d’ensemble

15. Sauf indication contraire, les termes utilisés et définis dans la directive 2013/36/UE, le …

Sauf indication contraire, les termes utilisés et définis dans la directive 2013/36/UE, le règlement (UE) n° 575/2013 et la norme IFRS 9 ont la même signification dans les présentes orientations. En outre, aux fins des présentes orientations, les définitions suivantes s’appliquent:

Provisions	Stock de provisions pour pertes de crédit comptabilisées dans le bilan de l’établissement de crédit en vertu du référentiel comptable applicable. Prêts, engagements de prêt et contrats de
Expositions de crédit	garantie financière soumis à un référentiel comptable relatif aux pertes de crédit attendues⁶ . Ajustements d’une provision effectués pour prendre en compte les circonstances dans lesquelles il devient évident que les facteurs de
Ajustements temporaires d’une provision	risque existants ou escomptés n’ont pas été pris en compte dans le processus de modélisation et de notation du risque de crédit après la date de clôture.

⁶ Le champ d’application des orientations de l’ABE peut être différent de celui des exigences en matière de dépréciation en vertu du référentiel comptable applicable. Ainsi, le champ d’application des orientations de l’ABE est plus restreint que le champ d’application de la norme IFRS 9.

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source	Exigence

3. Normes associées

Normes
Source	Exigence

EBA -
EN: Guidelines and other publications of the European Banking Authority (EBA), https://www.eba.europa.eu/. © European Banking Authority. Reproduction is authorised provided the source is acknowledged (EBA legal notice). Divided into sections and converted into the GRCA format, the wording unchanged. Only the versions published by the EBA are authoritative.

DE: Leitlinien und weitere Veröffentlichungen der Europäischen Bankenaufsichtsbehörde (EBA), https://www.eba.europa.eu/. © European Banking Authority. Wiedergabe mit Quellenangabe gestattet (Rechtlicher Hinweis der EBA). In Abschnitte aufgeteilt und in das GRCA-Format umgewandelt, der Wortlaut unverändert. Maßgeblich sind allein die von der EBA veröffentlichten Fassungen.