+18. Les établissements de crédit devraient aussi accorder l’attention nécessaire à l’application du …

18. Les établissements de crédit devraient aussi accorder l’attention nécessaire à l’application du …

Les établissements de crédit devraient aussi accorder l’attention nécessaire à l’application du principe de caractère significatif. Cependant, cela ne devrait pas avoir comme conséquence que les expositions ou portefeuilles pris individuellement soient considérés comme négligeables si, cumulativement, ils représentent une exposition importante pour l’établissement de crédit. De plus, le caractère significatif ne devrait pas être jugé uniquement en fonction de l’incidence potentielle sur le compte de résultat à la date de clôture. Ainsi, un (des) portefeuille(s) de montant élevé d’expositions de crédit constitué(s) notamment de prêts immobiliers hypothécaires doit (doivent) être considéré(s) comme important(s) même s’il(s) est (sont) garanti(s) par des sûretés de niveau élevé.

1. Vue d’ensemble

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Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
  • EBA -

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