+121. Dans le cadre de l’évaluation de la solvabilité, les établissements devraient : a. analyser la …

121. Dans le cadre de l’évaluation de la solvabilité, les établissements devraient : a. analyser la …

Dans le cadre de l’évaluation de la solvabilité, les établissements devraient :

  • a. analyser la situation financière et le risque de crédit de l’emprunteur, comme indiqué ci-dessous ;
  • b. analyser le modèle d’affaires et la stratégie de l’emprunteur, comme indiqué ci-dessous ;
  • c. déterminer et évaluer la cotation de crédit ou la notation interne de l’emprunteur, le cas échéant, conformément aux politiques et procédures en matière de risque de crédit ;
  • d. tenir compte de tous les engagements financiers de l’emprunteur, tels que les facilités engagées utilisées et non utilisées auprès d’autres établissements, y compris les facilités de fonds de roulement, les expositions liées aux risques de crédit de l’emprunteur et son historique de remboursement, ainsi que d’autres obligations fiscales ou sociales ;
  • e. le cas échéant, évaluer la structure de l’opération, y compris le risque de subordination structurelle et les modalités afférentes, par exemple les clauses restrictives, et, le cas échéant, les garanties de tiers et la structure des garanties.

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
  • EBA -

    EN: Guidelines and other publications of the European Banking Authority (EBA), https://www.eba.europa.eu/. © European Banking Authority. Reproduction is authorised provided the source is acknowledged (EBA legal notice). Divided into sections and converted into the GRCA format, the wording unchanged. Only the versions published by the EBA are authoritative.

    DE: Leitlinien und weitere Veröffentlichungen der Europäischen Bankenaufsichtsbehörde (EBA), https://www.eba.europa.eu/. © European Banking Authority. Wiedergabe mit Quellenangabe gestattet (Rechtlicher Hinweis der EBA). In Abschnitte aufgeteilt und in das GRCA-Format umgewandelt, der Wortlaut unverändert. Maßgeblich sind allein die von der EBA veröffentlichten Fassungen.