+144. Dans le cadre de l’évaluation de la solvabilité, les établissements devraient : a. analyser la …
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144. Dans le cadre de l’évaluation de la solvabilité, les établissements devraient : a. analyser la …
Dans le cadre de l’évaluation de la solvabilité, les établissements devraient : - a. analyser la situation financière et le risque de crédit de l’emprunteur, comme indiqué ci-dessous ;
- b. analyser la structure organisationnelle, le modèle d’affaire et la stratégie de l’emprunteur, comme indiqué ci-dessous ;
- c. déterminer et évaluer la cotation de crédit ou la notation interne de l’emprunteur, le cas échéant, conformément aux politiques et procédures en matière de risque de crédit;
- d. tenir compte de tous les engagements financiers de l’emprunteur, tels que les facilités engagées utilisées et non utilisées auprès d’autres établissements, y compris les facilités de fonds de roulement, les expositions liées au risque de crédit de l’emprunteur et son historique de remboursement, ainsi que d’autres obligations fiscales ou sociale;
- e. évaluer la structure de l’opération, y compris le risque de subordination structurelle et les modalités afférentes, par exemple les clauses restrictives, et, le cas échéant, les garanties de tiers et la structure des garanties.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
- EBA -
EN: Guidelines and other publications of the European Banking Authority (EBA), https://www.eba.europa.eu/. © European Banking Authority. Reproduction is authorised provided the source is acknowledged (EBA legal notice). Divided into sections and converted into the GRCA format, the wording unchanged. Only the versions published by the EBA are authoritative.
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