+2. Objet, champ d’application et définitions
---+Objet
------+5. Les présentes orientations précisent, conformément à l’article 9, paragraphe 2, de la directive …
---+Champ d’application
------+6. Les présentes orientations s’appliquent aux établissements définis à l’article 2, paragraphe 1 …
------+7. Pour les établissements qui ne font pas partie d’un groupe soumis à une surveillance sur base …
------+8. Pour les établissements qui font partie d’un groupe soumis à une surveillance sur base …
------+9. Les autorités compétentes peuvent préciser comment appliquer tout ou partie des présentes …
------+10. Les autorités compétentes peuvent exempter de l’application de certains indicateurs ou …
---+Destinataires
------+11. Les présentes orientations sont destinées aux autorités compétentes, telles que définies à …
---+Définitions
------+12. Sauf indication contraire, les termes utilisés et définis dans la directive 2014/59/UE, dans la …
------+13. Les définitions suivantes s’appliquent aux fins des présentes orientations: l’autorité …
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2. Objet, champ d’application et définitions
2. Objet, champ d’application et définitions
1. Vue d’ensemble
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
- EBA -
EN: Guidelines and other publications of the European Banking Authority (EBA), https://www.eba.europa.eu/. © European Banking Authority. Reproduction is authorised provided the source is acknowledged (EBA legal notice). Divided into sections and converted into the GRCA format, the wording unchanged. Only the versions published by the EBA are authoritative.
DE: Leitlinien und weitere Veröffentlichungen der Europäischen Bankenaufsichtsbehörde (EBA), https://www.eba.europa.eu/. © European Banking Authority. Wiedergabe mit Quellenangabe gestattet (Rechtlicher Hinweis der EBA). In Abschnitte aufgeteilt und in das GRCA-Format umgewandelt, der Wortlaut unverändert. Maßgeblich sind allein die von der EBA veröffentlichten Fassungen.
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