+90. Conformément à l’approche proportionnée exposée au paragraphe 71 et au cas par cas, les …
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90. Conformément à l’approche proportionnée exposée au paragraphe 71 et au cas par cas, les …
Conformément à l’approche proportionnée exposée au paragraphe 71 et au cas par cas, les autorités compétentes doivent procéder à une analyse des caractéristiques qualitatives du modèle économique envisagé par l’établissement de crédit demandeur afin de comprendre ses facteurs de réussite et ses principales dépendances dans la formation du point de vue de l’établissement de crédit demandeur.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
- EBA -
EN: Guidelines and other publications of the European Banking Authority (EBA), https://www.eba.europa.eu/. © European Banking Authority. Reproduction is authorised provided the source is acknowledged (EBA legal notice). Divided into sections and converted into the GRCA format, the wording unchanged. Only the versions published by the EBA are authoritative.
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