|
+Objet, champ d’application et définitions ---+Objet ------+5. Les présentes orientations précisent, aux fins de la surveillance des politiques de rémunération … ------+6. Ces orientations indiquent par ailleurs, conformément à l’article 94, paragraphe 1, point g) … ------+7. Les présentes orientations spécifient la façon dont les autorités compétentes collecteront … ---+Champ d’application ------+8. Les présentes orientations s’appliquent sur des bases individuelle, sous-consolidée et … ---+Destinataires ------+9. Les présentes orientations concernent les autorités compétentes, telles que définies à l’article … ---+Définitions ------+10. Les termes utilisés et définis dans la directive 2013/36/UE, le règlement (UE) 575/2013 ainsi … |
Objet, champ d’application et définitionsObjet, champ d’application et définitions 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
|