+92. Les établissements doivent démontrer la manière dont la séparation destinée à soutenir …

92. Les établissements doivent démontrer la manière dont la séparation destinée à soutenir …

Les établissements doivent démontrer la manière dont la séparation destinée à soutenir l’exécution opérationnelle du transfert peut être rapidement mise en œuvre dans les systèmes de la banque, assurant la continuité des capacités du système de gestion de l’information pour l’entité d’origine ainsi que pour l’entité bénéficiaire (comme, par exemple, la séparation des écritures comptables), si elle est prévue dans la stratégie de résolution et conformément au paragraphe 81 des présentes orientations21 . Autres capacités du système de gestion de l’information


21 Ainsi qu’au point 11 de la section C de l’annexe de la directive 2014/59/UE.

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
  • EBA -

    EN: Guidelines and other publications of the European Banking Authority (EBA), https://www.eba.europa.eu/. © European Banking Authority. Reproduction is authorised provided the source is acknowledged (EBA legal notice). Divided into sections and converted into the GRCA format, the wording unchanged. Only the versions published by the EBA are authoritative.

    DE: Leitlinien und weitere Veröffentlichungen der Europäischen Bankenaufsichtsbehörde (EBA), https://www.eba.europa.eu/. © European Banking Authority. Wiedergabe mit Quellenangabe gestattet (Rechtlicher Hinweis der EBA). In Abschnitte aufgeteilt und in das GRCA-Format umgewandelt, der Wortlaut unverändert. Maßgeblich sind allein die von der EBA veröffentlichten Fassungen.