+Objet
---+5. Les présentes orientations modifient les orientations sur l’amélioration de la résolvabilité …
---+6. Les dispositions des Orientations qui ne sont pas modifiées par les présentes orientations …

Objet

Objet

1. Vue d’ensemble

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5. Les présentes orientations modifient les orientations sur l’amélioration de la résolvabilité …

Les présentes orientations modifient les orientations sur l’amélioration de la résolvabilité pour les établissements et les autorités de résolution conformément aux articles 15 et 16 de la directive 2014/59/UE du 13 janvier 2022 (EBA/GL/2022/01)2 (ci-après les «orientations»).

2 https://www.eba.europa.eu/regulation-and-policy/recovery-and-resolution/guidelines-institutions-and-resolution-authorities-improving-resolvability
6. Les dispositions des Orientations qui ne sont pas modifiées par les présentes orientations …

Les dispositions des Orientations qui ne sont pas modifiées par les présentes orientations restent en vigueur et continuent de s’appliquer.

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes
  • EBA -

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