+39. Dans le cadre de l’évaluation de l’aptitude de l’organe de direction ou d’administration, les …

39. Dans le cadre de l’évaluation de l’aptitude de l’organe de direction ou d’administration, les …

Dans le cadre de l’évaluation de l’aptitude de l’organe de direction ou d’administration, les gestionnaires de crédits devraient évaluer les connaissances et l’expérience des membres à titre individuel. À cette fin, les gestionnaires de crédits devraient:

  • a. recueillir des informations par le biais de canaux et instruments divers (par exemple, diplômes et certificats, lettres de recommandation, CV, entretiens, questionnaires);
  • b. demander à la personne soumise à l’évaluation de communiquer des informations exactes et de les étayer, si nécessaire;
  • c. valider, dans la mesure du possible, l’exactitude des informations fournies par la personne soumise à l’évaluation;
  • d. le cas échéant, évaluer les résultats de l’évaluation au sein de l’organe de direction dans sa fonction de surveillance; et
  • e. en cas de besoin, déterminer les mesures correctives nécessaires.

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
  • EBA -

    EN: Guidelines and other publications of the European Banking Authority (EBA), https://www.eba.europa.eu/. © European Banking Authority. Reproduction is authorised provided the source is acknowledged (EBA legal notice). Divided into sections and converted into the GRCA format, the wording unchanged. Only the versions published by the EBA are authoritative.

    DE: Leitlinien und weitere Veröffentlichungen der Europäischen Bankenaufsichtsbehörde (EBA), https://www.eba.europa.eu/. © European Banking Authority. Wiedergabe mit Quellenangabe gestattet (Rechtlicher Hinweis der EBA). In Abschnitte aufgeteilt und in das GRCA-Format umgewandelt, der Wortlaut unverändert. Maßgeblich sind allein die von der EBA veröffentlichten Fassungen.