+(ii) Modifications apportées à «Objet, champ d’application et définitions»
---+8. Au paragraphe 12, la phrase d’introduction est remplacée par le texte suivant: «Sauf indication …
---+9. Au paragraphe 12, les points f) et m) sont supprimés.

(ii) Modifications apportées à «Objet, champ d’application et définitions»

(ii) Modifications apportées à «Objet, champ d’application et définitions»

1. Vue d’ensemble

,
8. Au paragraphe 12, la phrase d’introduction est remplacée par le texte suivant: «Sauf indication …

Au paragraphe 12, la phrase d’introduction est remplacée par le texte suivant:

«Sauf indication contraire, les termes utilisés et définis dans la directive (UE) 2015/849 et dans le règlement (UE) 2023/1113 revêtent la même signification dans les orientations. En outre, aux fins des présentes orientations, les définitions suivantes s’appliquent:»
9. Au paragraphe 12, les points f) et m) sont supprimés.

Au paragraphe 12, les points f) et m) sont supprimés.

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes
  • EBA -

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