+4.2 Contenu du plan de redressement
---+15. Le plan de redressement devrait comprendre l’ensemble des éléments suivants: a) le résumé des …
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4.2 Contenu du plan de redressement
4.2 Contenu du plan de redressement
1. Vue d’ensemble
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Réglementation |
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15. Le plan de redressement devrait comprendre l’ensemble des éléments suivants: a) le résumé des …
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Le plan de redressement devrait comprendre l’ensemble des éléments suivants: - a) le résumé des éléments essentiels du plan de redressement, comme précisé à la section 4.3 des présentes orientations;
- b) des informations sur la gouvernance, y compris un cadre d’indicateurs pour les plans de redressement et de seuils de suivi, comme précisé à la section 4.4 des présentes orientations;
- c) la description des options de redressement applicables, notamment à tout le moins une analyse du scénario de redressement, une description des mesures préparatoires et des informations sur la préservation des services, comme précisé à la section 4.5 des présentes orientations;
- d) le plan de communication et d’information du plan de redressement, comme précisé à la section 4.6 des présentes orientations.
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1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
- EBA -
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