+46. Pour chaque option de redressement, les émetteurs devraient inclure dans le plan de …
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46. Pour chaque option de redressement, les émetteurs devraient inclure dans le plan de …
Pour chaque option de redressement, les émetteurs devraient inclure dans le plan de redressement une évaluation de la faisabilité, qui porte au moins sur: - a) l’évaluation des risques associés à l’option de redressement, en s’appuyant, si possible, sur toute expérience de l’exécution de l’option de redressement ou d’une mesure équivalente; et
- b) une analyse et une description de tout obstacle important à l’exécution efficace et en temps utile de l’option de redressement, précisant si ces obstacles pourraient être surmontés et comment.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
- EBA -
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