+41. Les émetteurs d’ART et les CASP devraient réévaluer si le temps consacré par un membre de …

41. Les émetteurs d’ART et les CASP devraient réévaluer si le temps consacré par un membre de …

Les émetteurs d’ART et les CASP devraient réévaluer si le temps consacré par un membre de l’organe de direction est suffisant lorsque celui-ci assume une fonction de direction supplémentaire ou commence à exercer de nouvelles activités pertinentes.

1. Vue d’ensemble

Intitulé	Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source	Exigence

3. Normes associées

Normes
Source	Exigence

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