+Article 6 Gestion des risques pour les TIFM groupés ou communs d’intrusion fondés sur la menace
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Article 6 Gestion des risques pour les TIFM groupés ou communs d’intrusion fondés sur la menace
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1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
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Article 6 1
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1. Dans le cas d’un TIFM commun ou d’un TIFM groupé, l’équipe chargée du contrôle de chaque entité financière procède à sa propre évaluation des risques et établit ses propres mesures de gestion des risques.
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Article 6 2
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2. L’équipe chargée du contrôle de l’entité financière désignée visée à l’article 16, paragraphe 3, point b), du présent règlement, ou de l’entité financière désignée conformément à l’article 26, paragraphe 4, du règlement (UE) 2022/2554, évalue les risques liés à la participation de plusieurs entités financières au TIFM. Les équipes chargées du contrôle des entités financières impliquées coopèrent avec l’équipe chargée du contrôle de l’entité financière désignée afin d’identifier les risques communs potentiels.
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1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
- Builddate: 18.06.2025 00:00:00 -Doknr: CELEX:32025R1190
- EULAW -
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