+Article 336 1.

Article 336 1.

Un établissement classe ses positions nettes sur des instruments relevant du portefeuille de négociation qui ne sont pas des positions de titrisation, calculées conformément à l'article 327, dans les catégories appropriées du tableau 1, sur la base de leur émetteur ou débiteur, de l'évaluation externe ou interne de crédit et de l'échéance résiduelle, puis il les multiplie par les pondérations indiquées dans ce tableau. Il additionne les positions pondérées, longues ou courtes, qui résultent de l'application du présent article pour calculer son exigence de fonds propres pour risque spécifique.



Tableau 1

Catégories

Exigence de fonds propres pour risque spécifique

Titres de créance qui recevraient une pondération de 0 % en vertu de l'approche standard du risque de crédit

0  %

Titres de créance qui recevraient une pondération de 20 ou de 50 % en vertu de l'approche standard du risque de crédit et autres éléments éligibles au sens du paragraphe 4.

0,25 % (durée résiduelle jusqu'à l'échéance inférieure ou égale à 6 mois)

1,00 % (durée résiduelle jusqu'à l'échéance supérieure à 6 mois et inférieure ou égale à 24 mois)

1,60 % (durée résiduelle jusqu'à l'échéance supérieure à 24 mois)

Titres de créance qui recevraient une pondération de 100 % en vertu de l'approche standard du risque de crédit

8,00  %

Titres de créance qui recevraient une pondération de 150 % en vertu de l'approche standard du risque de crédit

12,00  %

1. Vue d’ensemble

,

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes
  • Builddate: 01.01.2027 00:00:00 -Doknr: CELEX:32013R0575
  • EULAW -

    EN: Legal acts of the European Union from EUR-Lex, https://eur-lex.europa.eu/. © European Union. Re-use is authorised by Decision 2011/833/EU, provided the source is acknowledged; the consolidated texts are licensed under CC BY 4.0 (EUR-Lex legal notice). Divided into sections and converted into the GRCA format, the wording unchanged. Only the legislation published in the Official Journal of the European Union is deemed authentic.

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