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+Article 12 1. |
Article 12 1.Sans préjudice des exigences en matière d’exactitude et de robustesse énoncées à l’article 15 du règlement (UE) 2024/1689, les produits comportant des éléments numériques qui relèvent du champ d’application du présent règlement et sont classés comme des systèmes d’IA à haut risque conformément à l’article 6 dudit règlement sont réputés conformes aux exigences de cybersécurité énoncées à l’article 15 dudit règlement:
a)
lorsque ces produits satisfont aux exigences essentielles de cybersécurité énoncées à l’annexe I, partie I;
b)
lorsque les processus mis en place par le fabricant sont conformes aux exigences essentielles de cybersécurité énoncées à l’annexe I, partie II; et
c)
lorsque le niveau de cyberprotection requis à l’article 15 du règlement (UE) 2024/1689 est démontré par la déclaration UE de conformité délivrée en vertu du présent règlement. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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