+Article 6 Indicateurs
---+Article 6 1.
---+Article 6 2.
---+Article 6 3.
---+Article 6 4.
---+Article 6 5.
---+Article 6 6.
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Article 6 Indicateurs
Indicateurs
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
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Article 6 1.
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La catégorie permettant de mesurer la taille du groupe se compose d'un indicateur égal à l'exposition totale du groupe.
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Article 6 2.
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La catégorie permettant de mesurer l'interdépendance du groupe et du système financier se compose de l'ensemble des indicateurs suivants:
a)
actifs au sein du système financier;
b)
passifs au sein du système financier;
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Article 6 3.
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La catégorie permettant de mesurer la faculté de substitution des services ou de l'infrastructure financière fournis par le groupe se compose de l'ensemble des indicateurs suivants:
a)
actifs sous conservation;
c)
opérations de prise ferme sur les marchés obligataires et boursiers;
▼M2
▼M1
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Article 6 4.
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La catégorie permettant de mesurer la complexité du groupe se compose de l'ensemble des indicateurs suivants:
a)
valeur notionnelle des dérivés de gré à gré;
b)
actifs classés au niveau 3 de la hiérarchie des justes valeurs conformément au règlement délégué (UE) no 1255/2012 de la Commission (
4
);
c)
titres détenus à des fins de négociation et disponibles à la vente.
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Article 6 5.
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La catégorie permettant de mesurer les activités transfrontières du groupe se compose des indicateurs suivants:
a)
créances transfrontières;
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Article 6 6.
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Pour les données transmises dans des monnaies autres que l'euro, l'autorité pertinente utilise un taux de change approprié tenant compte du taux de change de référence publié par la Banque centrale européenne applicable au 31 décembre et des normes internationales. Pour l'indicateur d'activité de paiement visé au paragraphe 3, point b), l'autorité pertinente utilise les taux de change moyens pour l'année en question.
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1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
- Builddate: 01.12.2021 00:00:00 -Doknr: CELEX:32014R1222
- EULAW -
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