Article 41 1.

Une contrepartie centrale impose, appelle et collecte des marges auprès de ses membres compensateurs et, le cas échéant, des contreparties centrales avec lesquelles elle a des accords d’interopérabilité, afin de limiter ses expositions de crédit. Ces marges sont suffisantes pour couvrir les expositions potentielles dont la contrepartie centrale estime qu’elles surviendront jusqu’à la liquidation des positions correspondantes. Elles sont également suffisantes pour couvrir les pertes résultant d’au moins 99 % de la variation des expositions sur une durée appropriée et elles garantissent qu’une contrepartie centrale couvre intégralement par des garanties (collateral) ses expositions auprès de tous ses membres compensateurs et, le cas échéant, auprès des contreparties centrales avec lesquelles elle a des accords d’interopérabilité, au minimum quotidiennement. Une contrepartie centrale contrôle et révise en continu le niveau de ses marges pour que celles-ci reflètent les conditions actuelles du marché, en tenant compte des éventuels effets procycliques de ces révisions.