Article 13 1

a)

elle utilise des ressources naturelles, y compris les matières biologiques issues de sources durables et d’autres matière premières, plus efficacement dans le cadre de la production, notamment:

b)

elle augmente la durabilité, la réparabilité, l’évolutivité ou la réutilisabilité des produits, en particulier dans le cadre d’activités de conception et de fabrication;

c)

elle augmente la recyclabilité des produits, y compris la recyclabilité des différentes matières qui les composent, notamment par le remplacement de produits et matières non recyclables ou une réduction de leur utilisation, en particulier dans le cadre d’activités de conception et de fabrication;

d)

elle réduit sensiblement la teneur en substances dangereuses et remplace les substances extrêmement préoccupantes dans les matières et les produits tout au long de leur cycle de vie, conformément aux objectifs énoncés dans le droit de l’Union, notamment en remplaçant ces substances par des substituts plus sûrs et en assurant leur traçabilité;

e)

elle prolonge l’utilisation des produits, notamment par le réemploi, la conception visant à la longévité, la réaffectation, le désassemblage, la refabrication, la mise à niveau et la réparation, et le partage des produits;

f)

elle accroît l’utilisation de matières premières secondaires et en améliorant leur qualité, notamment par un recyclage de haute qualité des déchets;

g)

elle prévient ou réduit la production de déchets, y compris la production de déchets qui proviennent de l’extraction de minéraux et de déchets provenant de la construction et de la démolition de bâtiments;

h)

elle améliore la préparation en vue du réemploi et le recyclage des déchets;

i)

elle accélère le développement des infrastructures de gestion des déchets nécessaires à la prévention, à la préparation en vue du réemploi et au recyclage, tout en veillant à ce que les matériaux de récupération soient recyclés dans la production en tant que matières premières secondaires de haute qualité, évitant ainsi un infrarecyclage;

j)

elle réduit au minimum l’incinération des déchets et évite l’élimination des déchets, y compris la mise en décharge, conformément aux principes de la hiérarchie des déchets;

k)

elle évite et réduit les dépôts sauvages de déchets; ou

l)

elle facilite l’une des activités énumérées aux points a) à k) du présent paragraphe, conformément à l’article 16.