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+Article 20 8. |
Article 20 8.Le document d’information sur le produit d’assurance contient les informations suivantes:
a)
des informations sur le type d’assurance;
b)
un résumé de la couverture d’assurance, y compris les principaux risques assurés, les plafonds de garantie et, le cas échéant, la couverture géographique et un résumé des risques exclus;
c)
les modalités de paiement des primes et la durée des paiements;
d)
les principales exclusions qui rendent impossible toute demande d’indemnisation;
e)
les obligations au début du contrat;
f)
les obligations pendant la durée du contrat;
g)
les obligations en cas de sinistre;
h)
la durée du contrat, y compris les dates de début et de fin du contrat;
i)
les modalités de résiliation du contrat. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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