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+Article 15 Abrogation |
Article 15 AbrogationArticle 15 Abrogation Le règlement (CE) no 924/2009 est abrogé. Les références faites à la directive abrogée s’entendent comme faites à la présente directive et sont à lire selon le tableau de correspondance figurant à l’annexe II. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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