+Article 11 Règles de compensation en duration
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Article 11 Règles de compensation en duration

1. Vue d’ensemble

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Article 11 1.
Les règles de compensation en duration sont appliquées par les gestionnaires lors du calcul de l’exposition des FIA conformément à l’article 8, paragraphe 9.
Article 11 2.
Les règles de compensation en duration ne sont pas employées si cela doit aboutir à une représentation inexacte du profil de risque du FIA. Les gestionnaires faisant usage de ces règles de compensation s’abstiennent d’inclure dans leur stratégie de taux d’intérêt d’autres sources de risque telles que la volatilité. Par conséquent, ces règles de compensation ne s’appliquent pas aux stratégies d’arbitrage de taux d’intérêt.
Article 11 3.
L’emploi de ces règles de compensation en duration ne génère pas un niveau injustifié de levier à travers l’investissement dans des positions à court terme. Les dérivés de taux d’intérêt à court terme ne constituent pas la principale source de rendement d’un FIA de duration moyenne utilisant les règles de compensation en duration.
Article 11 4.
Les dérivés de taux d’intérêt sont convertis en leur position équivalente sur l’actif sous-jacent et compensés conformément à l’annexe III.
Article 11 5.
Un FIA employant les règles de compensation en duration peut malgré tout utiliser le dispositif de la couverture. Les règles de compensation en duration peuvent uniquement être appliquées aux dérivés de taux d’intérêt qui ne sont pas inclus dans des dispositions de couverture.

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes
  • Builddate: 12.02.2024 00:00:00 -Doknr: CELEX:32013R0231
  • EULAW -

    EN: Legal acts of the European Union from EUR-Lex, https://eur-lex.europa.eu/. © European Union. Re-use is authorised by Decision 2011/833/EU, provided the source is acknowledged; the consolidated texts are licensed under CC BY 4.0 (EUR-Lex legal notice). Divided into sections and converted into the GRCA format, the wording unchanged. Only the legislation published in the Official Journal of the European Union is deemed authentic.

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