+Article 90 3.

Article 90 3.

Dans tous les cas, le dépositaire veille à ce que le gestionnaire mette en place et applique des procédures appropriées pour vérifier que les actifs acquis par le FIA qu’il gère sont enregistrés de façon appropriée au nom du FIA ou au nom du gestionnaire agissant pour le compte du FIA, et pour vérifier la correspondance entre les positions figurant dans les registres du gestionnaire et les actifs dont le dépositaire a l’assurance qu’ils sont la propriété du FIA ou du gestionnaire agissant au nom du FIA. Le gestionnaire veille à ce que toutes les instructions et informations pertinentes liées aux actifs du FIA soient transmises au dépositaire, de façon que ce dernier soit en mesure de mener à bien ses propres procédures de vérification et de rapprochement.

1. Vue d’ensemble

Intitulé	Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source	Exigence

3. Normes associées

Normes
Source	Exigence

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