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+Article 5 1. |
Article 5 1.Un OPCVM doit, pour exercer son activité, être agréé conformément à la présente directive. Cet agrément vaut pour tous les États membres. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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