+SECTION II Évaluation de la résolvabilité
---+Article 23 Étapes de l'évaluation
------+Article 23 1.
------+Article 23 2.
------+Article 23 3.
------+Article 23 4.
------+Article 23 5.
------+Article 23 6.
------+Article 23 7.
---+Article 24 Faisabilité et crédibilité d'une liquidation dans le cadre d'une procédure normale d'insolvabilité
------+Article 24 1.
------+Article 24 2.
------+Article 24 3.
------+Article 24 4.
---+Article 25 Sélection d'une stratégie de résolution
------+Article 25 1.
------+Article 25 2.
------+Article 25 3.
------+Article 25 4.
------+Article 25 5.
---+Article 26 Évaluation de la faisabilité d'une stratégie de résolution
------+Article 26 1.
------+Article 26 2.
------+Article 26 3.
---+Article 27 Évaluation de la faisabilité: structure et opérations
---+Article 28 Évaluation de la faisabilité: ressources financières
---+Article 29 Évaluation de la faisabilité: information
---+Article 30 Évaluation de la faisabilité: questions transfrontières
---+Article 31 Évaluation de la faisabilité: autres obstacles potentiels
---+Article 32 Évaluation de la crédibilité d'une stratégie de résolution
------+Article 32 1.
------+Article 32 2.

SECTION II Évaluation de la résolvabilité

1. Vue d’ensemble

Intitulé	Réglementation
Article 23 Étapes de l'évaluation
Article 24 Faisabilité et crédibilité d'une liquidation dans le cadre d'une procédure normale d'insolvabilité
Article 25 Sélection d'une stratégie de résolution
Article 26 Évaluation de la faisabilité d'une stratégie de résolution
Article 27 Évaluation de la faisabilité: structure et opérations	Lorsqu'elles évaluent s'il existe des obstacles potentiels à la résolution liés à la structure et aux opérations de l'établissement ou du groupe, les autorités de résolution tiennent compte au moins des éléments suivants:
Article 28 Évaluation de la faisabilité: ressources financières	Lorsqu'elles évaluent s'il existe des obstacles potentiels à la résolution liés aux ressources financières, les autorités de résolution tiennent compte au moins des éléments suivants:
Article 29 Évaluation de la faisabilité: information	Lorsqu'elles évaluent s'il existe des obstacles potentiels à la résolution liés à des questions d'information, les autorités de résolution tiennent compte au moins des éléments suivants:
Article 30 Évaluation de la faisabilité: questions transfrontières	Lorsqu'elles évaluent s'il existe des obstacles potentiels à la résolution liés à des questions transfrontières, les autorités de résolution tiennent compte au moins des éléments suivants:
Article 31 Évaluation de la faisabilité: autres obstacles potentiels	Il est tenu compte des aspects juridiques suivants lors de l'évaluation des obstacles potentiels à la résolution:
Article 32 Évaluation de la crédibilité d'une stratégie de résolution

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source	Exigence

3. Normes associées

Normes
Source	Exigence

Builddate: 08.07.2016 00:00:00 -Doknr: CELEX:32016R1075
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