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+Article 10 1 |
Article 10 11. Les exigences en matière d'adéquation des fonds propres et les exigences de solvabilité applicables au conglomérat financier sont calculées conformément aux définitions et limites énoncées dans les règles sectorielles applicables, en tenant compte des dispositions prévues à l'article 14, paragraphes 7, 8 et 9. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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