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+Article 14 5 |
Article 14 55. Lorsqu'une entité relevant du champ d'application de la directive 2009/138/CE fait partie d'un conglomérat financier, le calcul des exigences complémentaires en matière d'adéquation des fonds propres au niveau du conglomérat financier est fondé sur la valorisation des actifs et des passifs conformément au titre I, chapitre VI, sections 1 et 2, de la directive 2009/138/CE. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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