+Article 76 1.
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Article 76 1.
Les États membres veillent à ce que l’organe de direction approuve et revoie au moins tous les deux ans les stratégies et politiques régissant la prise, la gestion, le suivi et l’atténuation des risques auxquels l’établissement est ou pourrait être exposé, y compris les risques générés par l’environnement macroéconomique dans lequel il opère, eu égard à l’état du cycle économique, et ceux résultant des incidences actuelles et à court, moyen et long termes des facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG). Les États membres peuvent, en prenant en considération le principe de proportionnalité, autoriser les organes de direction des établissements de petite taille et non complexes à revoir les stratégies et politiques visées au premier alinéa tous les deux ans.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
- Builddate: 11.07.2026 00:00:00 -Doknr: CELEX:32013L0036
- EULAW -
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