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+Article 3 |
Article 3Article 3 Les modifications qui sont nécessaires pour adapter au progrès technique les prescriptions ►M9 des annexes ◄ , à l'exception de celles figurant aux ►M3 points 5.2.2.1 et 5.2.2.5 de l'annexe I ◄ , sont arrêtées conformément à la procédure prévue à l'article 13 de la directive du Conseil concernant la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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