Liste des annexes

ANNEXE I:

Dispositions relatives à la réception ce d’un type de véhicule à moteur en ce qui concerne le niveau sonore

Appendice 1: Fiche de renseignements no …, établie conformément à l’annexe I de la directive 70/156/CEE (1) du Conseil, aux fins de la réception CE d’un type de véhicule sur le plan du niveau sonore admissible et du dispositif d’échappement (Directive 70/157/CEE, modifiée en dernier lieu par la directive …/…/CE)

Appendice 2: Modèle

Addendum à la fiche de réception CE no …: concernant la réception d’un type de véhicule conformément à la directive 70/157/CEE, modifiée en dernier lieu par la directive …/…/CE

ANNEXE II:

Dispositions administratives relatives à la réception ce des dispositifs silencieux en tant qu’entités techniques (dispositifs silencieux d’échappement de remplacement)

Appendice 1: Fiche de renseignements no… concernant la réception CE, en tant qu’entités techniques, de dispositifs silencieux d’échappement pour véhicules à moteur (directive 70/157/CEE, modifiée en dernier lieu par la directive …/…/CE)

Appendice 2: Modèle

Addendum à la fiche de réception CE no …: concernant la réception, en tant qu’entités techniques, de dispositifs d’échappement pour véhicules à moteur, conformément à la directive 70/157/CEE, modifiée en dernier lieu par la directive …/…/CE

Appendice 3: Modèle de la marque de réception CE

ANNEXE III:

Vérifications de la conformité de la production

(1)   La numérotation des rubriques et les notes de bas de page de la présente fiche de renseignements correspondent à celles de l’annexe I de la directive 70/156/CEE. Seules les rubriques présentant un intérêt pour la présente directive ont été reprises.