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Article 13Article 13 ▼M3 ————— 2. Le cas échéant, compte tenu de l'évolution des connaissances dans le domaine médical et des progrès de la technique, la Commission présente de nouvelles propositions visant à empêcher et à réduire la pollution par l'amiante en vue de protéger la santé humaine et l'environnement. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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