ANNEXE III DONNÉES À INCLURE PAR LES ÉTATS MEMBRES DANS LEURS BANQUES DE DONNÉES «EMBALLAGES ET DÉCHETS D'EMBALLAGE» (SUIVANT LES TABLEAUX 1 À 4 CI-APRÈS)

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ANNEXE III

DONNÉES À INCLURE PAR LES ÉTATS MEMBRES DANS LEURS BANQUES DE DONNÉES «EMBALLAGES ET DÉCHETS D'EMBALLAGE» (SUIVANT LES TABLEAUX 1 À 4 CI-APRÈS)

1.	En ce qui concerne les emballages primaires, secondaires et tertiaires: a)  les quantités, pour chaque grande catégorie de matériaux, des emballages consommés sur le territoire national (produits + importés - exportés) (tableau 1); b)  les quantités réutilisées (tableau 2).

2.

En ce qui concerne les déchets d'emballages tant ménagers que non ménagers: a)  les quantités, pour chaque grande catégorie de matériaux, valorisées et éliminées sur le territoire national (produites + importées - exportées) (tableau 3); b)  les quantités recyclées et les quantités valorisées pour chaque grande catégorie de matériaux (tableau 4).

TABLEAU 1

Quantités d'emballages (primaires, secondaires et tertiaires) consommés sur le territoire national

►(1) M7  

TABLEAU 2

Quantités d'emballages (primaires, secondaires et tertiaires) réutilisés sur le territoire national

►(1)(2)(3)(4) M7  

TABLEAU 3

Quantités de déchets d'emballages valorisés et éliminés sur le territoire national

►(1)(2) M7  

TABLEAU 4

Quantités de déchets d'emballages recyclés ou valorisés sur le territoire national

►(1)(2) M7  

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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