+Article 8 1.

Article 8 1.

Les États membres veillent à ce que soient établis des programmes de surveillance de l'état des eaux afin de dresser un tableau cohérent et complet de l'état des eaux au sein de chaque district hydrographique:

— 
dans le cas des eaux de surface, les programmes portent sur:
i) 

le volume et le niveau ou le débit dans la mesure pertinente pour l'état écologique et chimique et le potentiel écologique, et

ii) 

l'état écologique et chimique et le potentiel écologique;

— 
dans le cas des eaux souterraines, les programmes portent sur la surveillance de l'état chimique et quantitatif,
— 
pour les zones protégées, les programmes ci-dessus sont complétés par les spécifications contenues dans la législation communautaire sur la base de laquelle une zone protégée a été établie.

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
  • Builddate: 10.05.2026 00:00:00 -Doknr: CELEX:32000L0060
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