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+Article 13 Nouvelles techniques de recyclage ---+Article 13 1. ---+Article 13 2. |
Article 13 Nouvelles techniques de recyclageArticle 13 Nouvelles techniques de recyclage 1. Les États membres encouragent la mise au point de nouvelles techniques de recyclage et de traitement et promeuvent la recherche en matière de méthodes de recyclage respectueuses de l'environnement, rentables et adaptées à tous les types de piles et d'accumulateurs. 2. Les États membres encouragent les installations de traitement à instaurer des systèmes certifiés de gestion écologique conformément au règlement (CE) no 761/2001 du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 permettant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS) ( 5 ). 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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