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Article 28 AbrogationArticle 28 Abrogation La directive 91/157/CEE est abrogée avec effet au 26 septembre 2008. Les références à la directive 91/157/CEE sont considérées comme des références à la présente directive. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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