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+Article 6bis 6. |
Article 6bis 6.Les États membres surveillent chaque substance, groupe de substances et indicateur figurant sur la liste de vigilance visée au paragraphe 1 dans une sélection de stations de surveillance représentatives pendant une période de vingt-quatre mois. La période de surveillance commence dans un délai de six mois à compter de l’établissement de la liste de vigilance, mais l’échantillonnage et l’analyse ne doivent pas nécessairement commencer au début de cette période. Chaque État membre sélectionne au moins deux stations de surveillance, plus le nombre de stations égal à sa superficie totale en km2 de masses d’eau souterraine divisée par 45 000 , arrondi à l’entier le plus proche. Lors de la sélection des stations de surveillance représentatives, de la fréquence de surveillance et du calendrier pour chaque substance, groupe de substances, ou indicateur, les États membres tiennent compte de la variabilité saisonnière des précipitations, des niveaux d’eau, des modes d’utilisation et de la présence possible de la substance, du groupe de substances ou de l’indicateur. La fréquence de la surveillance n’est pas inférieure à une fois par an. Lorsqu’un État membre est en mesure de générer des données de surveillance suffisantes, comparables, représentatives et récentes pour une substance particulière, un groupe de substances ou un indicateur à partir des études ou programmes de surveillance existants, il peut décider de ne pas procéder à une surveillance supplémentaire au titre du mécanisme de la liste de vigilance pour cette substance, ce groupe de substances ou cet indicateur, à condition que ladite substance, ledit groupe de substances ou ledit indicateur ait été surveillé suivant une méthode conforme aux méthodes d’analyse visées dans l’acte d’exécution établissant la liste de vigilance. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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