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+Article 11 Budget |
Article 11 BudgetArticle 11 Budget L’enveloppe financière pour l’exécution du programme Marco Polo II, pour la période allant du 1er janvier 2007 au 31 décembre 2013, est de 450 000 000 EUR. Les crédits annuels sont autorisés par l'autorité budgétaire dans la limite du cadre financier. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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