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+Article 60 9. |
Article 60 9.L'autorisation précise:
a)
la ou les personnes à qui elle est octroyée;
b)
l'identité de la ou des substances;
c)
la ou les utilisations pour lesquelles l'autorisation est octroyée;
d)
les conditions dont l'autorisation est éventuellement assortie;
e)
la période limitée de révision;
f)
l'éventuel suivi. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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