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+Article 139 Abrogation |
Article 139 AbrogationArticle 139 Abrogation La directive 91/155/CEE est abrogée. Les directives 93/105/CE et 2000/21/CE et les règlements (CEE) no 793/93 et (CE) no 1488/94 sont abrogés avec effet au 1er juin 2008. La directive 93/67/CEE est abrogée avec effet au 1er août 2008. La directive 76/769/CEE est abrogée avec effet au 1er juin 2009. Les références aux actes abrogés s'entendent comme faites au présent règlement. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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