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+Article 2 1. |
Article 2 1.Le présent règlement s'applique à l'introduction d'espèces exotiques et au transfert d'espèces localement absentes, en vue de leur utilisation en aquaculture dans
►M2
l’Union ◄ , effectués après la date à laquelle le présent règlement devient applicable en vertu de l'article 25, paragraphe 1.
1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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