+Article 8bis 2.

Article 8bis 2.

Les États membres peuvent réaliser, pour les substances identifiées dans l’annexe I, partie A, de la présente directive comme des substances se comportant comme des substances PBT ubiquistes, des contrôles moins intensifs que ceux prévus pour les substances prioritaires conformément à l’article 3, paragraphe 4, de la présente directive et à l’annexe V de la directive 2000/60/CE, pour autant que la surveillance réalisée soit représentative et qu’une base de référence statistique fiable soit disponible en ce qui concerne la présence de ces substances dans l’environnement aquatique. À titre indicatif, conformément à l’article 3, paragraphe 6, deuxième alinéa, de la présente directive, les contrôles devraient avoir lieu au moins tous les trois ans, à moins qu’un autre intervalle ne se justifie sur la base de l’utilisation ou de l’émission de la substance, ou des connaissances techniques et de l’avis des experts.

1. Vue d’ensemble

Intitulé	Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source	Exigence

3. Normes associées

Normes
Source	Exigence

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