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+Article 3 1. |
Article 3 1.Les comptes économiques de l’environnement à élaborer conformément au cadre commun visé à l’article premier sont regroupés par modules:
a)
un module relatif aux comptes des émissions atmosphériques, tel qu’il est exposé à l’annexe I;
b)
un module relatif aux taxes environnementales par activité économique, tel qu’il est exposé à l’annexe II;
c)
un module relatif aux comptes des flux de matières à l’échelle de l’économie, tel qu’il est exposé à l’annexe III;
d)
un module relatif aux comptes des dépenses de protection de l'environnement, exposé à l'annexe IV;
e)
un module relatif aux comptes du secteur des biens et services environnementaux, exposé à l'annexe V;
f)
un module relatif aux comptes des flux physiques d'énergie, exposé à l'annexe VI;
g)
un module de comptes relatifs aux forêts, exposé à l’annexe VII;
h)
un module de comptes relatifs aux subventions environnementales et aux transferts similaires, exposé à l’annexe VIII;
i)
un module de comptes relatifs aux écosystèmes, exposé à l’annexe IX. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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