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+Article 9 1. |
Article 9 1.Sur la base du plan de surveillance évalué conformément à l'article 13, paragraphe 1, les compagnies surveillent, conformément à l'annexe I, partie A, et à l'annexe II, partie A, pour chaque navire à destination ou au départ d'un port relevant de la juridiction d'un État membre et pour chaque voyage à destination ou au départ de ce port, les paramètres suivants:
a)
le port de départ et le port d'arrivée, ainsi que la date et l'heure de départ et d'arrivée;
b)
la quantité consommée et le facteur d'émission de chaque type de combustible consommé, au total;
c)
les émissions de ►M2 gaz à effet de serre ◄ ;
d)
la distance parcourue;
e)
le temps passé en mer;
f)
la cargaison transportée;
g)
le transport effectué. Les compagnies peuvent également surveiller les informations relatives à la classe glace du navire et à la navigation dans les glaces, le cas échéant. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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