+ANNEXE

ANNEXE




ANNEXE

Modifications apportées à la directive 2007/46/CE

La directive 2007/46/CE est modifiée comme suit:

1. 

À l'annexe I, les points suivants sont ajoutés:

«12.8. Système eCall

12.8.1. Présence: oui/non (1)

12.8.2. Description ou schémas techniques du dispositif: …»

2. 

À l'annexe III, partie I, section A, les points suivants sont ajoutés:

«12.8. Système eCall

12.8.1. Présence: oui/non (1)»

3. 

À l'annexe IV, la partie I est modifiée comme suit:

a) 

la rubrique suivante est ajoutée au tableau:



Rubrique

Objet

Acte réglementaire

Applicabilité

M1

M2

M3

N1

N2

N3

O1

O2

O3

O4

«72

Système eCall

Règlement (UE) 2015/758

X

 

 

X»

 

 

 

 

 

 

b) 

l'appendice 1 est modifié comme suit:

i) 

la rubrique suivante est ajoutée au tableau 1:



Rubrique

Objet

Acte réglementaire

Questions spécifiques

Applicabilité et exigences spécifiques

«72

Système eCall

Règlement (UE) 2015/758

 

s.o.»

ii) 

la rubrique suivante est ajoutée au tableau 2:



Rubrique

Objet

Acte réglementaire

Questions spécifiques

Applicabilité et exigences spécifiques

«72

Système eCall

Règlement (UE) 2015/758

 

s.o.»

c) 

à l'appendice 2, la section «4. Exigences techniques» est modifiée comme suit:

i) 

la rubrique suivante est ajoutée à la partie I: Véhicules appartenant à la catégorie M1:



Rubrique

Référence de l'acte réglementaire

Autres exigences

«72

Règlement (UE) 2015/758 (systèmes eCall)

Les exigences prévues par ce règlement ne s'appliquent pas.»

ii) 

la rubrique suivante est ajoutée à la partie II: Véhicules appartenant à la catégorie N1:



Rubrique

Référence de l'acte réglementaire

Autres exigences

«72

Règlement (UE) 2015/758 (systèmes eCall)

Les exigences prévues par ce règlement ne s'appliquent pas.»

4. 

L'annexe XI est modifiée comme suit:

a) 

à l'appendice 1, la rubrique suivante est ajoutée au tableau:



Rubrique

Objet

Référence de l'acte réglementaire

M1 ≤ 2 500 (*) kg

M1 > 2 500 (*) kg

M2

M3

«72

Système eCall

Règlement (UE) 2015/758

G

G

s.o.

s.o.»

b) 

à l'appendice 2, la rubrique suivante est ajoutée au tableau:



Rubrique

Objet

Référence de l'acte réglementaire

M1

M2

M3

N1

N2

N3

O1

O2

O3

O4

«72

Système eCall

Règlement (UE) 2015/758

G

s.o.

s.o.

G

s.o.

s.o.

s.o.

s.o.

s.o.

s.o.»

c) 

à l'appendice 3, la rubrique suivante est ajoutée au tableau:



Rubrique

Objet

Référence de l'acte réglementaire

M1

«72

Système eCall

Règlement (UE) 2015/758

G»

d) 

à l'appendice 4, la rubrique suivante est ajoutée au tableau:



Rubrique

Objet

Référence de l'acte réglementaire

M2

M3

N1

N2

N3

O1

O2

O3

O4

«72

Système eCall

Règlement (UE) 2015/758

s.o.

s.o.

G

s.o.

s.o.

s.o.

s.o.

s.o.

s.o.»

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
  • Builddate: 01.01.2027 00:00:00 -Doknr: CELEX:32015R0758
  • EULAW -

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