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+Article 23 Abrogation |
Article 23 AbrogationArticle 23 Abrogation Le règlement (CE) no 1102/2008 est abrogé à compter du 1er janvier 2018. Les références au règlement abrogé s'entendent comme faites au présent règlement et sont à lire selon le tableau de correspondance figurant à l'annexe V. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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