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+Article 11 1 |
Article 11 11. Les États membres appliquent, pour les mesures, les méthodes de référence indiquées à l’annexe VI, points A et C. D’autres méthodes de mesure peuvent toutefois être utilisées moyennant le respect des conditions énoncées à l’annexe VI, points B, C et D. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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