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+Article 3 1. |
Article 3 1.Les États membres veillent à ce que toutes les agglomérations égales ou supérieures à 2 000 EH satisfassent aux exigences suivantes:
a)
elles sont équipées de systèmes de collecte;
b)
toutes leurs provenances d'eaux usées domestiques sont raccordées au système de collecte. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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