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+Article 20 5 |
Article 20 55. Si cela est techniquement et économiquement réalisable, les substances appauvrissant la couche d’ozone qui sont contenues dans des produits et équipements autres que ceux visés aux paragraphes 1 à 4 sont récupérées afin d’être détruites, recyclées ou régénérées, ou sont détruites sans récupération préalable, sauf si cette récupération est réglementée par d’autres actes juridiques de l’Union. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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